Mentions Légales
1. Éditeur du site
Le présent site, accessible à l’adresse www.osteosportlyon.fr, est édité par :
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Nom de l’entreprise : Beaucamp Osteo Sport
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Forme juridique : SARL
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Capital social : – €
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Siège social : 6 AVENUE JOANNES MASSET, 69009 LYON
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Numéro SIRET : 99041762800015
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RCS : Lyon B 990 417 628
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TVA Intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
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Directeur de la publication : M. Beaucamp
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E-mail : osteosportlyon@gmail.com
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Téléphone : 07.61.64.78.80
2. Hébergement du site
Le site est hébergé par la société OVH :
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Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
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Téléphone : 1007
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Site web : www.ovhcloud.com
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble du contenu du site (textes, images, graphismes, logo, icônes, vidéos, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation, en tout ou partie, sans autorisation expresse de Beaucamp Osteo Sport, est interdite et constitue une contrefaçon au sens des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Données personnelles et RGPD
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD – 2016/679), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, d’opposition et de portabilité de vos données. Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un e-mail à osteosportlyon@gmail.com. Pour en savoir plus, consultez notre [Lien vers la Politique de Confidentialité].
5. Responsabilités
L’éditeur s’efforce de fournir des informations précises. Toutefois, Beaucamp Osteo Sport ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités du service. Le site propose des services de sport et d’ostéopathie ; les informations partagées sont à titre indicatif et ne remplacent en aucun cas un avis médical.
6. Cookies
Le site utilise des cookies pour assurer son bon fonctionnement (notamment pour vos réservations via Amelia) et pour mesurer l’audience (Google Analytics). Un bandeau de consentement vous permet de gérer vos préférences dès votre arrivée. Pour plus de détails, consultez notre [Lien vers la Politique de Cookies].
7. Droit applicable et litiges
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux de Lyon seront seuls compétents.